Mentions légales
1.- Droit à l'information
Nous vous informons que cette plateforme (ci-après, la "Plateforme") est la propriété de The SPB Global Corporation, S.L. (ci-après, "GREENORA") avec CIF B46020541, et siège social situé à Polígono Industrial de Cheste, vial 3 – 46380 – Cheste (VALENCE), inscrite au Registre du Commerce de Valence, Tome 3477, Folio 194, Feuille V-10960.
L'accès et/ou l'utilisation du site Web vous attribue la condition d'utilisateur de celui-ci, GREENORA remplissant les exigences d'information légalement requises, conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, en mettant à disposition des utilisateurs le contenu des présentes Mentions légales et/ou des versions ultérieures de celles-ci.
L'utilisateur (ci-après, "l'Utilisateur") peut contacter GREENORA via l'adresse e-mail suivante : drink@greenora.eu. Si vous le préférez, vous pouvez également vous adresser par courrier postal à l'adresse : Polígono Industrial de Cheste, vial 3 – 46380 – Cheste (VALENCE).
2.- Utilisation du site Web
L'Utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation du site Web. Le site Web peut fournir l'accès à une multitude de textes, graphiques, dessins, conceptions, photographies, contenus multimédias, et informations (ci-après, "Contenus") appartenant à GREENORA ou à des tiers auxquels l'Utilisateur peut avoir accès.
L'Utilisateur s'engage à faire un usage approprié des Contenus et services offerts à travers le site Web et, à titre d'exemple, mais sans s'y limiter, s'engage à ne pas les utiliser pour :
Se livrer à des activités illégales, illicites ou contraires à la bonne foi et à l'ordre public.
Provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques du site Web de GREENORA, de ses fournisseurs, de ses utilisateurs ou de tiers.
Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages susmentionnés.
Tenter d'accéder, d'utiliser et/ou de manipuler les données de GREENORA, de fournisseurs tiers et d'autres utilisateurs.
Reproduire ou copier, distribuer, transformer ou modifier les Contenus, à moins d'avoir l'autorisation préalable de GREENORA.
Supprimer, cacher ou manipuler les Contenus soumis à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle et d'autres données d'identification de ces droits de GREENORA ou de tiers incorporés aux Contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d'information pouvant être inséré dans les Contenus.
L'Utilisateur doit tenir compte du fait que le Contenu peut être modifié, développé ou mis à jour sans préavis.
GREENORA aura le droit d'enquêter et de signaler tout comportement mentionné conformément à la Loi, ainsi que de collaborer avec les autorités dans l'enquête de ces actions.
GREENORA peut suspendre temporairement et sans préavis l'accès au site Web pour des opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Cependant, chaque fois que les circonstances le permettent, GREENORA informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension des services. GREENORA n'est pas responsable de l'utilisation que les Utilisateurs peuvent faire des Contenus inclus dans le site Web.
3.- Propriété Intellectuelle et Industrielle
Tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu et la conception graphique de ce site Web (y compris, mais sans s'y limiter, les images, articles, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, sélection de matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.) sont la propriété exclusive de GREENORA ou d'un tiers qui a autorisé GREENORA à les utiliser. Par conséquent, GREENORA a le droit exclusif d'exploiter ces contenus et cette conception graphique.
Par conséquent, en vertu des dispositions du Décret-loi royal 1/1996, du 12 avril, approuvant le Texte codifié de la Loi sur la Propriété Intellectuelle, et de la Loi 17/2001, du 7 décembre, sur les Marques, ainsi que de toute autre législation complémentaire en matière de propriété intellectuelle et industrielle, la reproduction, transmission, adaptation, traduction, distribution ou communication publique, y compris la mise à disposition ou toute autre forme d'exploitation commerciale et/ou modification de tout ou partie du contenu du site Web, sauf autorisation préalable et expresse de GREENORA, est interdite.
GREENORA ne concède aucune licence ou autorisation pour utiliser l'un de ses droits de propriété intellectuelle, industrielle ou toute autre propriété ou droit lié au site Web et/ou à ses services ou contenus.
L'Utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle de GREENORA. À cet égard, la reproduction des contenus du site Web est permise dans la mesure où cela est strictement nécessaire pour l'utilisation et la visualisation du site Web à partir d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un téléphone personnel.
4.- Protection des données
L'utilisation de ce site Web peut nécessiter que les Utilisateurs fournissent des données personnelles. GREENORA traite ce type d'informations conformément à la législation applicable, et les collecte dans sa Politique de Confidentialité.
5.- Responsabilité et Garanties
GREENORA déclare avoir pris toutes les mesures nécessaires, dans la limite de ses possibilités et compte tenu de l'état actuel de la technologie, pour permettre le bon fonctionnement et l'absence de virus et de composants nuisibles sur son site Web.
Cependant, GREENORA ne peut être tenue responsable de :
L'absence de continuité et de disponibilité du site Web ou de son Contenu. GREENORA peut suspendre temporairement et sans préavis l'accès au site Web pour des opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Cependant, chaque fois que les circonstances le permettent, GREENORA informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension du site Web.
La présence, de manière exceptionnelle, d'erreurs dans ce Contenu, GREENORA s'engageant à corriger ces erreurs dans les plus brefs délais après en avoir eu connaissance ;
La véracité, l'intégrité ou la mise à jour des données fournies par les Utilisateurs ;
L'interruption du fonctionnement du site Web ou des pannes informatiques, des dysfonctionnements, des déconnexions, des retards ou des blocages causés par des défaillances ou des surcharges dans le système Internet ou dans d'autres systèmes électroniques, produits au cours de son fonctionnement et qui sont causés par des facteurs hors du contrôle de GREENORA ;
Tout dommage causé par des tiers qui enfreignent ou violent les systèmes de sécurité de GREENORA.
GREENORA peut suspendre temporairement et sans préavis l'accès au site Web pour des opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Cependant, chaque fois que les circonstances le permettent, GREENORA informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension du site Web.
GREENORA n'est pas responsable de l'utilisation que les Utilisateurs peuvent faire des Contenus inclus dans le site Web.
6.- Durée et modification
Les présentes Mentions légales sont en vigueur pour une durée indéterminée, GREENORA pouvant apporter des modifications aux conditions spécifiées dans celles-ci, qui entreront en vigueur à partir du moment de leur publication.
GREENORA peut supprimer, ajouter ou modifier à la fois les Contenus et les services qu'elle fournit, ainsi que la manière dont ils sont localisés ou présentés. Les conditions en vigueur sont celles publiées au moment où l'Utilisateur accède au site Web de GREENORA.
7.- Sauvegarde et interprétation
Les présentes Mentions légales constituent un accord entre chaque Utilisateur et GREENORA.
Si l'autorité compétente déclare qu'une disposition est illégale, invalide ou inapplicable, cette déclaration à l'égard d'une ou plusieurs clauses sera comprise sans préjudice de la validité des autres clauses.
Le fait que GREENORA n'exige pas le strict respect de l'une des dispositions des présentes Mentions légales ne constitue ni ne peut être interprété en aucune manière comme une renonciation de sa part à exiger le strict respect à l'avenir.
8.- Informations Générales
GREENORA poursuivra le non-respect des présentes Mentions légales, ainsi que toute utilisation abusive de son site Web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui peuvent lui correspondre en droit.
9.- Notifications
GREENORA pourra effectuer les communications appropriées via l'adresse e-mail et/ou le téléphone fournis par les Utilisateurs dans le formulaire de contact ou de demande d'informations des Services de GREENORA.
Mentions légales
1.- Droit à l'information
Nous vous informons que cette plateforme (ci-après, la "Plateforme") est la propriété de The SPB Global Corporation, S.L. (ci-après, "GREENORA") avec CIF B46020541, et siège social situé à Polígono Industrial de Cheste, vial 3 – 46380 – Cheste (VALENCE), inscrite au Registre du Commerce de Valence, Tome 3477, Folio 194, Feuille V-10960.
L'accès et/ou l'utilisation du site Web vous attribue la condition d'utilisateur de celui-ci, GREENORA remplissant les exigences d'information légalement requises, conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, en mettant à disposition des utilisateurs le contenu des présentes Mentions légales et/ou des versions ultérieures de celles-ci.
L'utilisateur (ci-après, "l'Utilisateur") peut contacter GREENORA via l'adresse e-mail suivante : drink@greenora.eu. Si vous le préférez, vous pouvez également vous adresser par courrier postal à l'adresse : Polígono Industrial de Cheste, vial 3 – 46380 – Cheste (VALENCE).
2.- Utilisation du site Web
L'Utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation du site Web. Le site Web peut fournir l'accès à une multitude de textes, graphiques, dessins, conceptions, photographies, contenus multimédias, et informations (ci-après, "Contenus") appartenant à GREENORA ou à des tiers auxquels l'Utilisateur peut avoir accès.
L'Utilisateur s'engage à faire un usage approprié des Contenus et services offerts à travers le site Web et, à titre d'exemple, mais sans s'y limiter, s'engage à ne pas les utiliser pour :
Se livrer à des activités illégales, illicites ou contraires à la bonne foi et à l'ordre public.
Provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques du site Web de GREENORA, de ses fournisseurs, de ses utilisateurs ou de tiers.
Introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages susmentionnés.
Tenter d'accéder, d'utiliser et/ou de manipuler les données de GREENORA, de fournisseurs tiers et d'autres utilisateurs.
Reproduire ou copier, distribuer, transformer ou modifier les Contenus, à moins d'avoir l'autorisation préalable de GREENORA.
Supprimer, cacher ou manipuler les Contenus soumis à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle et d'autres données d'identification de ces droits de GREENORA ou de tiers incorporés aux Contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d'information pouvant être inséré dans les Contenus.
L'Utilisateur doit tenir compte du fait que le Contenu peut être modifié, développé ou mis à jour sans préavis.
GREENORA aura le droit d'enquêter et de signaler tout comportement mentionné conformément à la Loi, ainsi que de collaborer avec les autorités dans l'enquête de ces actions.
GREENORA peut suspendre temporairement et sans préavis l'accès au site Web pour des opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Cependant, chaque fois que les circonstances le permettent, GREENORA informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension des services. GREENORA n'est pas responsable de l'utilisation que les Utilisateurs peuvent faire des Contenus inclus dans le site Web.
3.- Propriété Intellectuelle et Industrielle
Tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu et la conception graphique de ce site Web (y compris, mais sans s'y limiter, les images, articles, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, sélection de matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.) sont la propriété exclusive de GREENORA ou d'un tiers qui a autorisé GREENORA à les utiliser. Par conséquent, GREENORA a le droit exclusif d'exploiter ces contenus et cette conception graphique.
Par conséquent, en vertu des dispositions du Décret-loi royal 1/1996, du 12 avril, approuvant le Texte codifié de la Loi sur la Propriété Intellectuelle, et de la Loi 17/2001, du 7 décembre, sur les Marques, ainsi que de toute autre législation complémentaire en matière de propriété intellectuelle et industrielle, la reproduction, transmission, adaptation, traduction, distribution ou communication publique, y compris la mise à disposition ou toute autre forme d'exploitation commerciale et/ou modification de tout ou partie du contenu du site Web, sauf autorisation préalable et expresse de GREENORA, est interdite.
GREENORA ne concède aucune licence ou autorisation pour utiliser l'un de ses droits de propriété intellectuelle, industrielle ou toute autre propriété ou droit lié au site Web et/ou à ses services ou contenus.
L'Utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle de GREENORA. À cet égard, la reproduction des contenus du site Web est permise dans la mesure où cela est strictement nécessaire pour l'utilisation et la visualisation du site Web à partir d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un téléphone personnel.
4.- Protection des données
L'utilisation de ce site Web peut nécessiter que les Utilisateurs fournissent des données personnelles. GREENORA traite ce type d'informations conformément à la législation applicable, et les collecte dans sa Politique de Confidentialité.
5.- Responsabilité et Garanties
GREENORA déclare avoir pris toutes les mesures nécessaires, dans la limite de ses possibilités et compte tenu de l'état actuel de la technologie, pour permettre le bon fonctionnement et l'absence de virus et de composants nuisibles sur son site Web.
Cependant, GREENORA ne peut être tenue responsable de :
L'absence de continuité et de disponibilité du site Web ou de son Contenu. GREENORA peut suspendre temporairement et sans préavis l'accès au site Web pour des opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Cependant, chaque fois que les circonstances le permettent, GREENORA informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension du site Web.
La présence, de manière exceptionnelle, d'erreurs dans ce Contenu, GREENORA s'engageant à corriger ces erreurs dans les plus brefs délais après en avoir eu connaissance ;
La véracité, l'intégrité ou la mise à jour des données fournies par les Utilisateurs ;
L'interruption du fonctionnement du site Web ou des pannes informatiques, des dysfonctionnements, des déconnexions, des retards ou des blocages causés par des défaillances ou des surcharges dans le système Internet ou dans d'autres systèmes électroniques, produits au cours de son fonctionnement et qui sont causés par des facteurs hors du contrôle de GREENORA ;
Tout dommage causé par des tiers qui enfreignent ou violent les systèmes de sécurité de GREENORA.
GREENORA peut suspendre temporairement et sans préavis l'accès au site Web pour des opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration. Cependant, chaque fois que les circonstances le permettent, GREENORA informera l'Utilisateur, avec un préavis suffisant, de la date prévue pour la suspension du site Web.
GREENORA n'est pas responsable de l'utilisation que les Utilisateurs peuvent faire des Contenus inclus dans le site Web.
6.- Durée et modification
Les présentes Mentions légales sont en vigueur pour une durée indéterminée, GREENORA pouvant apporter des modifications aux conditions spécifiées dans celles-ci, qui entreront en vigueur à partir du moment de leur publication.
GREENORA peut supprimer, ajouter ou modifier à la fois les Contenus et les services qu'elle fournit, ainsi que la manière dont ils sont localisés ou présentés. Les conditions en vigueur sont celles publiées au moment où l'Utilisateur accède au site Web de GREENORA.
7.- Sauvegarde et interprétation
Les présentes Mentions légales constituent un accord entre chaque Utilisateur et GREENORA.
Si l'autorité compétente déclare qu'une disposition est illégale, invalide ou inapplicable, cette déclaration à l'égard d'une ou plusieurs clauses sera comprise sans préjudice de la validité des autres clauses.
Le fait que GREENORA n'exige pas le strict respect de l'une des dispositions des présentes Mentions légales ne constitue ni ne peut être interprété en aucune manière comme une renonciation de sa part à exiger le strict respect à l'avenir.
8.- Informations Générales
GREENORA poursuivra le non-respect des présentes Mentions légales, ainsi que toute utilisation abusive de son site Web, en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui peuvent lui correspondre en droit.
9.- Notifications
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